2006, ISBN: 9782868202833

Marburg v. Madison est sans doute la décision de justice la plus célèbre au monde. Tout semblait avoir déjà été dit sur le sujet, mais Julien Henninger apporte un regard nouveau et audaci… Mehr…

Marburg v. Madison est sans doute la décision de justice la plus célèbre au monde. Tout semblait avoir déjà été dit sur le sujet, mais Julien Henninger apporte un regard nouveau et audacieux sur cette affaire en dévoilant un aspect, resté jusqu´ici largement ignoré, de cet arrêt fondateur. Dans cette affaire, qui met en cause l´étendue des compétences de première instance de la Cour Suprême des États-Unis, celle-ci interprète l´article III, section 2, alinéa 2 de la Constitution, qui précise la répartition de ses compétences, et elle interdit au législateur d´y apporter une quelconque modification. Toutefois, dans son raisonnement, la Cour omet de citer une partie de cet alinéa : «avec telles exceptions [...] que le Congrès aura établies». C´est cette omission qui transforme cet arrêt fondateur en arrêt mal fondé, en le faisant reposer sur une copie erronée de la Constitution. L´argumentation est menée avec méthode et prudence. L´auteur explique en quoi cette omission permet à la Cour Suprême d´aboutir à une solution dont le fondement est inexact. Quelle est l´intentionnalité de cette omission ? Elle fut consciente et volontaire, car nécessaire à la démarche téléologique et réaliste de la Cour et de son président, le Chief Justice Marshall. Extrait de la préface de Constance Grewe : «Ainsi il n´y a certainement pas de compréhension qui soit libre de tout préjugé, bien que la volonté de notre connaissance doive s´appliquer d échapper aux chaînes de ceux qui sont les nôtres... Le fait que l´être propre de celui qui connaît y entre également en jeu dans la connaissance, marque bien la limite de la «méthode», mais non celle de la science. Ce que l´on ne peut pas demander à l´instrument de la méthode, il faut au contraire et on peut aussi l´atteindre, grâce à une discipline de l´interrogation et de la recherche qui garantisse la vérité.» Cette conclusion que Gadamer tire de sa longue et fascinante recherche sur la vérité dans les sciences de l´esprit et donc sur le caractère scientifique de ces «sciences» cadre particulièrement bien avec la recherche entreprise par Julien Henninger sur le célèbre arrêt Marburg v. Madison de la Cour suprême américaine auquel on fait remonter les débuts du contrôle de constitutionnalité de la loi en droit américain...» Extrait de l´introduction : «Il n´y a besoin de comprendre que très peu des décisions que la Cour Suprême a rendues pour comprendre son rôle dans l´histoire de notre nation. Mais il faut assurément comprendre la décision Marburg v. Madison». Cet arrêt est sans nul doute «la plus célèbre décision de justice du droit constitutionnel des Etats-Unis», et sa notoriété dépasse largement les frontières de ceux-ci. Tout semble avoir déjà été dit sur cet arrêt, qui est peut-être le plus étudié au monde. Cet ouvrage se propose pourtant de l´étudier sous un angle nouveau...» Début du livre : «La première étape de notre raisonnement s´intéresse à l´importance de l´omission commise par le Chief Justice Marshall quand il cite l´article III, section 2, alinéa 2ème de la Constitution américaine. Il faut pour cela en étudier la portée. Celle-ci peut tout d´abord n´avoir aucun effet sur la décision rendue, et rester sans importance. Elle peut à l´inverse, et comme le prétend Winfield Rose, être «la partie la plus importante de l´arrêt puisqu´elle est la pierre angulaire sur laquelle tout repose» 31. Il ne s´agit pas seulement de comparer l´article III tel que figurant dans la Constitution à l´article III tel que cité par Marshall ; il faut comparer les conséquences juridiques qu´on peut attendre de ce texte, aux conséquences juridiques qu´en déduit Marshall. En mesurant une éventuelle différence d´interprétation entre le texte complet et le texte tronqué, on pourra déterminer l´importance que présente l´omission pour la solution de l´arrêt...» Julien Henninger (Auteur) - Paru le 01/01/2006 chez Presses Universitaires De Strasbourg Livre > Livre, Presses Universitaires De Strasbourg<

2005, ISBN: 9782868202833

Marburg v. Madison est sans doute la décision de justice la plus célèbre au monde. Tout semblait avoir déjà été dit sur le sujet, mais Julien Henninger apporte un regard nouveau et audaci… Mehr…

Marburg v. Madison est sans doute la décision de justice la plus célèbre au monde. Tout semblait avoir déjà été dit sur le sujet, mais Julien Henninger apporte un regard nouveau et audacieux sur cette affaire en dévoilant un aspect, resté jusqu´ici largement ignoré, de cet arrêt fondateur. Dans cette affaire, qui met en cause l´étendue des compétences de première instance de la Cour Suprême des États-Unis, celle-ci interprète l´article III, section 2, alinéa 2 de la Constitution, qui précise la répartition de ses compétences, et elle interdit au législateur d´y apporter une quelconque modification. Toutefois, dans son raisonnement, la Cour omet de citer une partie de cet alinéa : «avec telles exceptions [...] que le Congrès aura établies». C´est cette omission qui transforme cet arrêt fondateur en arrêt mal fondé, en le faisant reposer sur une copie erronée de la Constitution. L´argumentation est menée avec méthode et prudence. L´auteur explique en quoi cette omission permet à la Cour Suprême d´aboutir à une solution dont le fondement est inexact. Quelle est l´intentionnalité de cette omission ? Elle fut consciente et volontaire, car nécessaire à la démarche téléologique et réaliste de la Cour et de son président, le Chief Justice Marshall. Extrait de la préface de Constance Grewe : «Ainsi il n´y a certainement pas de compréhension qui soit libre de tout préjugé, bien que la volonté de notre connaissance doive s´appliquer d échapper aux chaînes de ceux qui sont les nôtres... Le fait que l´être propre de celui qui connaît y entre également en jeu dans la connaissance, marque bien la limite de la «méthode», mais non celle de la science. Ce que l´on ne peut pas demander à l´instrument de la méthode, il faut au contraire et on peut aussi l´atteindre, grâce à une discipline de l´interrogation et de la recherche qui garantisse la vérité.» Cette conclusion que Gadamer tire de sa longue et fascinante recherche sur la vérité dans les sciences de l´esprit et donc sur le caractère scientifique de ces «sciences» cadre particulièrement bien avec la recherche entreprise par Julien Henninger sur le célèbre arrêt Marburg v. Madison de la Cour suprême américaine auquel on fait remonter les débuts du contrôle de constitutionnalité de la loi en droit américain...» Extrait de l´introduction : «Il n´y a besoin de comprendre que très peu des décisions que la Cour Suprême a rendues pour comprendre son rôle dans l´histoire de notre nation. Mais il faut assurément comprendre la décision Marburg v. Madison». Cet arrêt est sans nul doute «la plus célèbre décision de justice du droit constitutionnel des Etats-Unis», et sa notoriété dépasse largement les frontières de ceux-ci. Tout semble avoir déjà été dit sur cet arrêt, qui est peut-être le plus étudié au monde. Cet ouvrage se propose pourtant de l´étudier sous un angle nouveau...» Début du livre : «La première étape de notre raisonnement s´intéresse à l´importance de l´omission commise par le Chief Justice Marshall quand il cite l´article III, section 2, alinéa 2ème de la Constitution américaine. Il faut pour cela en étudier la portée. Celle-ci peut tout d´abord n´avoir aucun effet sur la décision rendue, et rester sans importance. Elle peut à l´inverse, et comme le prétend Winfield Rose, être «la partie la plus importante de l´arrêt puisqu´elle est la pierre angulaire sur laquelle tout repose» 31. Il ne s´agit pas seulement de comparer l´article III tel que figurant dans la Constitution à l´article III tel que cité par Marshall ; il faut comparer les conséquences juridiques qu´on peut attendre de ce texte, aux conséquences juridiques qu´en déduit Marshall. En mesurant une éventuelle différence d´interprétation entre le texte complet et le texte tronqué, on pourra déterminer l´importance que présente l´omission pour la solution de l´arrêt...» Julien Henninger (Auteur) - Paru le 01/12/2005 chez Presses Universitaires De Strasbourg Livre > Livre, Julien Henninger (Auteur)<

ISBN: 9782868202833

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